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Je veux garder mes associés de départ!

Mis à jour le 12 Mars 2014
marvelousRoland

Votre projet, c’est votre bébé. Il vous faut la meilleure équipe pour le mettre en œuvre.
Vous avez trouvé des associés du tonnerre ? A vous, vous formez les Avengers de l’entreprenariat. Vous voulez graver le nom de vos associés dans la roche !
Cependant, en cours de chemin, un ou plusieurs d’entre eux peuvent avoir rapidement envie de vous abandonner.
Comment garder ses associés de départ ? Comment éviter l’entrée de nouveaux acquéreurs dans votre société ?
Comment éviter la fuite des anciens ?

La clause d'inaliénabilité

clause d'inaliénabilité

Vous et vos associés souhaitez vous associer pour exercer des activités à long terme.
Pour dissuader vos associés de départ de quitter trop tôt le navire, sorte de « noyau dur » de votre projet, vous pouvez stipuler dans votre pacte d’associés une clause d’inaliénabilité.
Grâce à cette clause, vous êtes assuré, de garder le même actionnariat pendant une certaine période puisque vous perdez votre droit d’aliéner vos parts sociales.

En effet, cette clause vous prive de votre droit de céder vos actions.
Cependant, la clause ne peut pas être insérée dans le pacte selon votre bon vouloir.
Parce qu’elle vient porter atteinte à votre droit de disposer librement de vos actions, cette clause doit être limitée dans le temps.

Aucun délai maximal n’est prévu par la loi, mais cette durée doit être raisonnable.
C’est pourquoi vous ne pourrez empêcher vos associés de céder leurs actions que le temps de l’existence de la raison pour laquelle vous avez voulu insérer cette clause.
Ainsi, vous pouvez prévoir que la clause d’inaliénabilité sera valable pendant la durée du prêt qu’une banque vous a accordé pour un projet.
Cela vous assure que vos associés ne se défilent pas dès la survenance de la première difficulté, dans l’hypothèse où la société n’irait pas à son mieux quand il faudra rembourser le prêt à la banque.

La clause de préemption

clause de préemption

Vouloir garder ses associés de départ peut aussi signifier qu’hormis ne pas vouloir que vos associés d’origine vous abandonne, vous ne voulez pas que de nouveaux associés fassent leur entrée.
La clause de préemption insérée dans un pacte d’associés vous permet de limiter l’entrée des tiers dans la société.
La clause va limiter et non pas rendre impossible l’entrée d’associés.
En effet, par cette clause, vous et vos associés aller vous doter d’un droit de priorité.
Ainsi, lorsque l’un de vos associés va vouloir céder ses parts, il devra vous faire une offre en priorité. Il devra proposer à ses associés s’ils veulent racheter ses parts sociales.
Ce n’est que si vous refusez de racheter ses actions qu’il pourra les proposer à de nouveaux acquéreurs, tiers à la société.

D’autre part, la clause de préemption doit être limitée dans le temps. Vous devez donc exercer votre droit de priorité dans les délais d’application de la clause, où vous perdrez ce bénéfice

La clause d’agrément

Do not enter

Grâce à la clause d’agrément, vous allez pouvoir choisir ou non de laisser entrer un tiers dans la société.
Il s’agit d’imposer l’agrément, l’approbation, l’autorisation de céder vos parts à un tiers.
Lorsque vous insérez une clause d’agrément, vous devez choisir quel sera l’organe compétent pour prendre la décision d’agrément. Vous pouvez décider que ce pouvoir sera donné à un associé, à un groupe d’associés ou à tous les associés.

Ainsi, lorsqu’un acquéreur voudra acheter des parts sociales, le ou les bénéficiaires de la clause statueront sur l’agrément donné ou non au tiers.
Si la décision prise est un refus d’agrément de l’acquéreur qu’un de vos associés aura proposé, celui-ci devra garder la possibilité de se retirer de la société.

En effet, si vous pouvez refuser l’agrément, vous ne pouvez empêcher votre associé de quitter la société en l’empêchant de vendre ses parts.
Par conséquent, vous êtes tenus de racheter les actions que l’associé avait envisagé de céder à un tiers.


Conclusion

Le pacte d’associés est un outil qui permet d’organiser le quotidien de la société.
Par un cocktail de clauses bien choisi, vous pouvez facilement garder le contrôle de l’actionnariat de la société pour garantir le maintien de votre équipe d’associés préférés.


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